Parler des « alternatives » à la prison a quelque chose d’encourageant et d’inquiétant à la fois. C’est encourageant que des mesures innovantes cherchent à réduire l’emprisonnement. Mais c’est inquiétant que quelles que soient ces alternatives, la peine de prison reste centrale dans le fonctionnement actuel de la justice pénale.
Cette expression risque de confirmer notre évidence que la justice pénale s’appuie fondamentalement sur la peine d’emprisonnement et que les alternatives ne peuvent être que secondaires…
Le caractère limité de ce texte oblige à de nombreux raccourcis et à certaines omissions. Ainsi, les privations de liberté des individus mis à disposition du gouvernement, des mineurs et des internés ne pourront pas être développées.
Cet article se structure autour de trois moments particuliers : la détention préventive, le prononcé de la peine privative de liberté et l’exécution de la peine privative de liberté. À chacun de ces trois niveaux, c’est le système belge qui sera présenté. Des références à des systèmes étrangers n’auront pas pour but de donner une vision exhaustive de ces systèmes mais serviront à l’élaboration d’une ébauche de réflexions de droit comparé.